Le centre de documentation vous présente…

Le centre de documentation vous présente… : Cette rubrique vous présente des acquisitions du centre de documentation de Smart et Culture &Démocratie, situé dans nos bureaux à Bruxelles.

Cette fois-ci : sur le droit et les conditions socioprofessionnelles des artistes.

Une sélection parmi les nombreux livres parus sur ce sujet au cours des vingt dernières années.

Jean-Christophe Lardinois :  Droit des artistes    (2021)     

Les artistes sont aujourd’hui de plus en plus nombreux et œuvrent dans des voies de plus en plus variées. Cet ouvrage, axé sur la pratique, offre une vue d’ensemble de ces matières. Le lecteur trouvera un exposé détaillé des droits (droits d’auteur, propriété intellectuelle et industrielle, droit social et fiscal, droit contractuel).  Pourtant, l’accent a été volontairement placé sur la présence de nombreux exemples jurisprudentiels, qui rendent la lecture de l’ouvrage accessible non seulement aux juristes et aux professionnels du droit ou de l’art, mais aux artistes eux-mêmes.

Steve Bottacin et Jean-Gilles Lowies:    Le Courrier hebdomadaire : Le statut social de l’artiste en Belgique I, II et III     (2021)

Paraissant en trois livraisons successives, le périodique Le Courrier hebdomadaire vise à retracer les étapes majeures de l’action publique en matière de protection sociale des artistes en Belgique, à en analyser les multiples enjeux et à faire état des positions en présence, alors que le gouvernement fédéral De Croo a annoncé son intention de réformer ce domaine.

  I.  Le cadre actuel (n° 2494-2495) :

Dans le premier tome, les auteurs posent les cadres généraux du débat, décrivent le cadre institutionnel dans lequel s’inscrivent les politiques publiques en matière de protection sociale des artistes, et présentent les dispositions légales et réglementaires qui régissent actuellement le « statut d’artiste ».

La question du statut social des artistes est éminemment complexe. Sur le plan juridique, les artistes ne constituent en effet pas une catégorie distincte en matière de sécurité sociale et de droit du travail. Dès lors, comme tous les travailleurs, ils exercent leur profession comme salariés, comme indépendants ou comme fonctionnaires, et ils bénéficient des mécanismes de protection sociale conçus pour ces trois types de relation de travail.

II. Le processus historique (n° 2496-2497) :

Dans le deuxième tome le processus long et complexe dont résulte l’état actuel du statut social des artistes est parcouru. L’analyse est centrée sur les éléments de cette histoire qui permettent d’éclairer la complexité des dispositions actuellement en vigueur.

Afin de résoudre une série de problèmes liés à l’emploi artistique, la loi-programme du 24 décembre 2002 introduit notamment pour les artistes une présomption d’assujettissement à la sécurité sociale des travailleurs salariés. Ils peuvent par ailleurs opter pour un statut d’indépendant.

III. Les évolutions et positionnements récents (n° 2498)

Dans le troisième tome ils présentent les positionnements exprimés au cours de la dernière décennie, analysent la récente évolution du dossier du « statut d’artiste » et examinent quelques perspectives que laisse présager le contexte actuel.

L’actualité récente a remis la question du statut social des artistes à l’agenda politique. En particulier, le contexte de la pandémie de Covid-19 a jeté une lumière crue sur la précarité de nombreuses carrières artistiques et sur l’efficacité très relative des filets de protection sociale dont les artistes bénéficient.

Aurélien Catin :  La condition de l’artiste    (2020) 

Comment passer de la défense de la propriété intellectuelle à l’auto-organisation du travail artistique ? C’est le sujet de l’essai d’Aurélien Catin. Il s’y emploie à une réévaluation totale du statut d’artiste-auteur(e) à l’aune des nombreux débats qui animent les champs de réflexion autour de la question du travail en France. Le livre plaide notamment pour une extension du statut de l’intermittence et pour un salaire à vie – à ne pas confondre avec le revenu de base.

« À l’heure d’un durcissement du capitalisme qui se traduit par l’uberisation de la société, et dans nos milieux par la prise de pouvoir des fondations d’entreprise et des groupes d’édition, il est temps que le travail artistique soit rendu visible afin que nous puissions l’émanciper des puissances d’argent ».

Ouvrage collectif, sous la direction du bureau d’études de Smart:                             L’artiste, un entrepreneur ?    (2011)

Les artistes de toutes les disciplines adoptent de plus en plus souvent des modes de fonctionnement proches de ceux des entrepreneurs.

Une quarantaine de contributions ( ) mettent en lumière les rapports complexes entre les mondes de l’entreprise et ceux de l’art. Des acteurs de terrain apportent aussi leur point de vue et témoignent de leur expérience.

« Cette publication a peut-être contribué à rendre tout à fait légitime le fait qu’un artiste se positionne comme un entrepreneur. La volonté de regrouper les gens qui travaillent dans des circonstances socioprofessionnelles similaires, et non sur la base de leur profession artistique, était dans l’ADN de Smart dès le début. (…)  Et c’est précisément parce que cette vision globale de départ était fondée sur les conditions socioprofessionnelles et non sur le contenu que Smart a pu passer progressivement du monde artistique et culturel en général au monde des freelances. »

Pierre-Michel Menger :  

Portrait de l’artiste en travailleur : Métamorphoses du capitalisme    ( 2003) 

Dans ce livre, l’auteur défend l’idée que loin des représentations traditionnelles de l’artiste, détaché des réalités matérielles, le travail artistique serait aujourd’hui un avant-poste des marchés de l’emploi capitalistes. Le sociologue Pierre Michel Menger a su s’approprier ce format court (96 p.) pour revenir de façon claire et synthétique sur une problématique qui lui tient à cœur : les mondes de l’art comme révélateurs et précurseurs des transformations contemporaines des marchés du travail.