Smart est une organisation complexe, et il est parfois difficile de comprendre comment fonctionnent les différents rouages de son gouvernement [1]. Voici donc quelques éclairages sur une instance centrale dans la vie coopérative de Smart: le Conseil d’administration. Qu’est-ce que c’est? Comment ça fonctionne? À quoi ça sert? Tout sur le CA de Smart en Belgique.
Un Conseil d’administration, au fond, c’est quoi?
Dans le droit belge et de façon générale, le conseil d’administration est la principale instance de gouvernement d’une société commerciale de taille conséquente, qu’elle soit une société de capitaux ou une société coopérative. Les détenteurs du capital social de la société élisent des administrateurs·trices qui, collectivement, au travers du Conseil d’administration, gèrent la société en leur nom. Bien sûr, la philosophie n’est pas du tout la même selon que l’on a affaire à une société de capitaux ou à une société coopérative. Dans une société coopérative, l’élection des administrateurs·trices se déroule selon des principes démocratiques (1 sociétaire = 1 voix, quel que soit le capital détenu) et l’entreprise cherche à répondre du mieux possible au besoin commun de ses membres-sociétaires (et non à maximiser le profit de ses investisseurs-actionnaires). Être administrateur·trice n’est donc ni une fonction, ni un travail: c’est un mandat que l’on exerce à durée déterminée, et dont les statuts de la société précisent les modalités.
De quoi décide le Conseil d’administration?
La direction au quotidien de la société, c’est le travail d’une ou plusieurs personnes qui sont nommées par le Conseil d’administration: on les appelle «l’administration délégué·e» (AD). Cette dernière est responsable devant le Conseil d’administration qui peut la débarquer à tout moment. Elle gère le pouvoir exécutif: c’est elle qui est employeuse des salarié·es de la société (les membres et l’équipe) et qui engage celle-ci au quotidien. Le Conseil d’administration est donc plutôt l’endroit où se discute la stratégie de l’entreprise, où sont tranchés les grands choix, pris les engagements les plus importants, fixées les orientations. Selon les entreprises et les personnalités occupant les différents mandats, les relations entre les différents rôles, entre l’AD et le Conseil d’administration peuvent être très variés.
Et chez Smart?
Smart a la particularité d’être un ensemble coopératif composé de différentes entités juridiques autour d’un Conseil d’administration: le CA de SmartCoop, société coopérative à finalité sociale «cheffe de file» de Smart en Belgique, composé de 7 à 18 administrateurs·trices élu·es pour 4 ans;
En 2023, Anne-Laure Desgris et Maxime Dechesne président ensemble ce Conseil d’administration.
Un CA de coopérative, c’est comme un patronat?
Le Conseil d’administration de Smart est exclusivement composé de sociétaires, qu’ils ou elles soient des membres usager·es des services, ou des personnes travaillant au sein des équipes, ou encore des partenaires. Aucun·e ne touche la moindre rémunération pour son engagement au sein du Conseil d’administration, mais la plupart sont salarié·es d’une entité de Smart, au titre de leur activité entrepreneuriale ou d’une fonction mutualisée.
Est-ce que je pourrais me faire élire au Conseil d’administration de ma coopérative?
Oui, bien sûr. Dans une coopérative, plus le CA est représentatif des coopératrices et coopérateurs, mieux c’est. La seule condition est d’être sociétaire de la coopérative dont on veut devenir administrateur·trice et de respecter les délais et les formes de la candidature. Il y a parfois des conditions à l’élection (par exemple, dans SmartCoop, il faut être «actif·ve» et non simplement « inscrit·e » si on veut être élu·e en qualité de membre), mais toutes les candidatures sont bienvenues. Ce sont les sociétaires qui entérinent ou rejettent les candidatures lors des Assemblées générales. La démocratie ne s’use que si on ne s’en sert pas: si vous pensez pouvoir apporter votre temps, vos idées, votre énergie à notre entreprise partagée afin de contribuer à la rendre meilleure, n’hésitez pas!
À suivre…
Prochainement, des espaces seront mis en place pour informer les sociétaires de manière régulière des sujets traités et décisions prises au sein des CA ainsi que des canaux pour les contacter.
LIENS UTILES
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[1] Nous choisissons volontairement le mot « gouvernement » plutôt que « gouvernance », qui est presque toujours utilisé lorsqu’il s’agit de décrire les principes, mécanismes et processus de prise de décision dans les entreprises. Sans entrer dans ce débat, « gouvernance » porte des connotations et des idées qui nous semblent impropres au monde coopératif, alors que la réalité que l’on souhaite décrire – y compris dans sa dimension démocratique – est parfaitement définie par le mot, très simple et très riche, de « gouvernement ».